LACformation.fr, organisme de formation de LAC LÎLLE AUX CREATEURS est une association loi 1901 qui vous entraîne dans une ambiance chaleureuse à réaliser vos envies avec plaisir. Anciens formateurs pédagogues en couture habillement et ameublement ont joint leur passion commune pour la couture, afin de vous faire partager leurs savoir faire et transmettre leurs connaissances. LACformation.fr vous proposons des cours en catégorie Loisirs et Formations Professionnelles en 2022, en collectif ou individuel, pour découvrir ou approfondir les techniques de la couture. Comme un outil favorisant l’échange, la valorisation de soi et de ses compétences, la patience et le bien-être. Les cours sont dédiés à un public Enfants dès 7 ans, Ados et Adultes dès 16 ans. LACformation.fr, organisme de formation propose des formations qualifiantes avec la délivrance d'une attestation de présence en fin de formation et s'effectuera dans le futur local dans le 59320. C'est aussi un atelier avec sa future boutique en ligne les patrons d'OCTAVE qui vous entraînera dans une ambiance chaleureuse à réaliser vos envies avec plaisir. Petit mot de vos formateurs : nous espérons que chacun de nos étudiants trouve sa voie afin de continuer son propre parcours de vie, ...futur entrepreneur pour certains, trouver un emploi pour d'autres ou se perfectionner à titre personnel grâce aux cours de loisirs, selon ses envies et ses besoins... Chaque stagiaire conserve les productions réalisées pendant sa formation pour enrichir son portfolio ainsi que les élèves en cours couture catégorie loisir. CONDITIONS GENERALES DE VENTE - 1 - Objet : Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’Association LAC Lîlle Aux Créateurs et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Cours de couture Ludique et Créative, Formation Couture. Toute prestation accomplie par l’Association des Piqueuses d’idées implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. - 2 - Prix : Les prix des cours sont ceux en vigueur en septembre 2020. Ils sont libellés en euros. L’Association LAC Lîlle Aux Créateurs s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande. - 3 - Escompte : Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. - 4 - Modalités de paiement : Le règlement des commandes s'effectue soit par chèque ou par virement. Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser au minimum une adhésion de 8€. - 5 - Retard de paiement : En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à l’Association LAC Lîlle Aux Créateurs une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce. - 6 - Clause résolutoire : Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause "Retard de paiement" l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de l’Association LAC Lîlle Aux Créateurs. - 7 - Force majeure : La responsabilité de l'Association LAC Lîlle Aux Créateurs ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible au sens de l'article 1148 du Code civil. - 8 - Tribunal compétent : Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lille. - 9 - Réclamations : Toute réclamation sera à adresser par courriel à lilleauxcreateurs@orange.fr à l’une des responsable du Pôle Administratif.